Soutien au fonctionnement : ouverture d’un cycle quadriennal en janvier 2024

Le Conseil des arts de Montréal annonce l’ouverture d’un appel de candidatures de son programme général de subventions pour le soutien au fonctionnement pluriannuel, et ce, pour un cycle quadriennal unique qui aura lieu le 11 janvier 2024. Fait saillant : le soutien bisannuel est aboli et tous les organismes artistiques dont les demandes seront acceptées auront dorénavant accès à une prévisibilité de leur financement sur quatre ans.

Fidèle à sa volonté de faciliter le travail de planification et de préparation des organismes pour ces étapes importantes de stabilisation de leur financement et de développement de leurs activités artistiques, le CAM s’arrime au calendrier 2024-2028 du Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ) et de son programme Soutien à la mission. À quelques ajustements près, les mêmes formulaires de demandes de subventions pourront être utilisés par les organismes artistiques, leur offrant un gain de temps et d’efficacité appréciable. 

À propos du programme de soutien au fonctionnement quadriennal

Ce programme soutient la création, la production, la diffusion de l’art et la mise en œuvre d’activités artistiques ou de services sur le territoire de l’île de Montréal. En appuyant financièrement différents organismes artistiques, associations, regroupements ou organismes de services du milieu des arts sur une base récurrente, en fonction de leur mérite artistique et de leur impact sur leur communauté, le Conseil contribue à l’accomplissement de leur mandat.

Rappelons qu’après avoir reconduit les subventions accordées au fonctionnement pluriannuel pour trois années supplémentaires dans le contexte exceptionnel de la pandémie, le CAM a aujourd’hui le devoir de procéder à une évaluation de l’ensemble des bénéficiaires et d’ouvrir le concours aux autres organismes qui y sont admissibles.

Le CAM lance cet appel dans une perspective d’égalité des chances, d’équité et de gestion éthique des fonds publics afin de tenir compte de la qualité des contributions actuelles et des activités projetées des organismes artistiques montréalais. Conformément aux processus d’évaluation en vigueur, les demandes seront analysées par les comités de pairs formés d’artistes, de travailleuses et de travailleurs culturels œuvrant dans la même discipline, tradition ou pratique artistique que les organismes évalués.

Organismes admissibles

Afin d’offrir une stabilité financière et une plus grande prévisibilité à l’ensemble des organismes artistiques soutenus au fonctionnement, le CAM a fait le choix de mettre fin au fonctionnement bisannuel. Tous les organismes artistiques accueillis au soutien au fonctionnement dans son programme général de subventions seront désormais soutenus sur un cycle unique de quatre ans. 

Précisons que les 46 nouveaux organismes accueillis au fonctionnement bisannuel en 2023, dans la foulée d’un appel spécial pour les années 2023 et 2024, seront invités à déposer une demande en 2025 pour un cycle de trois ans se terminant en 2028, soit à la même échéance que les organismes qui seront soutenus au quadriennal dans le cadre du présent appel. Ces 46 organismes ne seront donc pas admissibles au dépôt du 11 janvier prochain.

Les organismes qui ne sont pas en mesure de projeter leurs activités sur un horizon de quatre ans bénéficient toujours de l’option de déposer une demande au programme d’Aide aux projets pour réaliser leurs projets de façon annuelle. Les mêmes dates d’ouverture et de dépôt s’appliqueront.

Les conditions particulières d’admissibilité et les autres modalités seront communiquées à l’ouverture de l’appel en janvier 2024.

Cadre budgétaire

Bien que le CAM ait à cœur les besoins de la communauté artistique montréalaise et qu’il soit pleinement conscient du contexte inflationniste des dernières années, l’attribution des montants des subventions sera déterminée en fonction des capacités budgétaires de l’organisation, dont 94 % du budget provient de l’Agglomération de Montréal.

Face au contexte économique des finances publiques municipales, le CAM devra faire preuve de prudence dans ses engagements financiers sur plusieurs années. Pour attribuer les subventions destinées aux organismes, il disposera du budget actuel du soutien au fonctionnement de près de 11 M$ par année, ce qui représente 55 % du montant investi par l’organisation dans ses différents programmes de soutien.

Selon le budget 2024 de Montréal dévoilé le 15 novembre 2023, le montant qui sera versé au CAM pour l’année 2024 sera indexé de 2 %. De 2021 à 2024, ces contributions financières ont été indexées annuellement en moyenne de 1,85 %.

Séances d’information

Des séances d’information seront organisées par les équipes du CAM afin de permettre une bonne compréhension du programme.

En visioconférence sur la plateforme Zoom :

Durée : 1 h 30

• Mardi 16 janvier, 13 h 30
• Jeudi 18 janvier, 10 h
• Lundi 22 janvier, 11 h
• Mercredi 24 janvier, 15 h

En personne à la Maison du Conseil :

Places limitées. Une priorité d’inscription sera accordée aux organismes qui déposent pour la première fois au soutien au fonctionnement.

• Jeudi 25 janvier, de 9 h 30 à 12 h

Contactez-nous

Comme toujours, le Conseil s’engage à collaborer de près avec les communautés artistiques montréalaises qu’il dessert. Notre équipe est disponible et mobilisée pour accompagner les organismes et répondre à leurs interrogations afin de leur permettre de présenter des demandes à la hauteur de leur vision et de leurs réalisations artistiques.

Pour toute question sur cet appel ou pour obtenir d’autres renseignements, n’hésitez pas à communiquer avec la conseillère ou le conseiller culturel relié à votre discipline artistique.